Conseil Municipal du 22 octobre 1998




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
185W32 Page 095Séance du 22 octobre 1998 - Registre 185W32 Page 095 - Délibération
185W32 Page 099Installation d'un nouveau conseiller municipal - Registre 185W32 Page 099 - Délibération
185W32 Page 100Installation d'un nouveau conseiller municipal - Registre 185W32 Page 100 - Délibération
185W32 Page 101Budget supplémentaire 1998 - Registre 185W32 Page 101 - Délibération
185W32 Page 102Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 1997 - Modificatif - Registre 185W32 Page 102 - Délibération
185W32 Page 104Projet de plan d'occupation des sols revisé arrêté - Présentation et prise en compte des avis des services consultés - Registre 185W32 Page 104 - Délibération
185W32 Page 122Projet de plan d'occupation des sols arrete sur les secteurs du Sempin et des bords de Marne, présentation et peise en compte des services consultés - Registre 185W32 Page 122 - Délibération
185W32 Page 134Plan local de déplacements urbains - Registre 185W32 Page 134 - Délibération
185W32 Page 137Equipement social intégré à la résidence adaptée aux personnes agées - Registre 185W32 Page 137 - Délibération
185W32 Page 139Personnel communal - Régime indemnitaire des éducateurs chefs de jeunes enfants - Registre 185W32 Page 139 - Délibération
185W32 Page 141"Voirie - Décision de principe de classement de la voirie de desserte du lotissement "" rue de Solferino "". - Registre 185W32 Page 141" - Délibération
185W32 Page 143Dénomination de deux nouvelles voies en impasse dans la ZAC de la Fontaine et le lotissement rue Emile Guerry - Registre 185W32 Page 143 - Délibération
185W32 Page 145Enfance - Permanences médicales à la mini-crèche collective de la maison de la petite enfance - Approbation d'une convention. - Registre 185W32 Page 145 - Délibération
185W32 Page 146Enfance - Permanences psychologiques à la maison de la petite enfance - Approbation d'une convention - Registre 185W32 Page 146 - Délibération
185W32 Page 148S.E.M.L. Chelles Avenir - Compte rendu annuel - Exercice 1997. - Registre 185W32 Page 148 - Délibération
185W32 Page 149Convention de mise à disposition de locaux scolaires - Registre 185W32 Page 149 - Délibération
185W32 Page 150Convention de mise à disposition de locaux scolaires - Registre 185W32 Page 150 - Délibération
185W32 Page 151Logement - Garantie communale à l'O.P.H.L.M. pour deux emprunts concernant la construction de 41 logements dans la ZAC de l'Aulnoy (ilot ec) - Registre 185W32 Page 151 - Délibération
185W32 Page 153Logement - O.P.H.L.M. - Opération ZAC de l'Aulnoy ilot ec - Subvention pour surcharge foncière et participation financière - Registre 185W32 Page 153 - Délibération
185W32 Page 154Centre d'information et d'orientation Approbation de la révision du loyer portant sur le bail avec l'état - Registre 185W32 Page 154 - Délibération
185W32 Page 157Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal - Registre 185W32 Page 157 - Délibération